Joël-Yves Plouvin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2014-09-01"
duree="un an"
president
JORFTEXT000029238649(source JORF)
renouvellement
16 Juillet 201416/07/2014
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
president
JORFTEXT000027932373(source JORF)
renouvellement
06 Septembre 201306/09/2013
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2010-09-01"
president
JORFTEXT000022700174(source JORF)
renouvellement
14 Août 201014/08/2010
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux et des cours administratives d'appel
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
suppleant
president
JORFTEXT000000823768(source JORF)
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux et des cours administratives d'appel
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
suppleant
president
JORFTEXT000000823768(source JORF)
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire du conseil central de la section H de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Chambre disciplinaire du Conseil central de la section H de l'ordre des pharmaciens
president
JORFTEXT000000823768(source JORF)
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire du conseil central de la section C de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Chambre disciplinaire du Conseil central de la section C de l'ordre des pharmaciens
president
JORFTEXT000000823768(source JORF)
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire du conseil central de la section B de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central de la section B de l'ordre national des pharmaciens
president
JORFTEXT000000823768(source JORF)
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Joël-Yves Plouvin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-05-19"
date_fin="2005-06-30"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000805335(source JORF)
admission
26 Avril 200526/04/2005
De: Plouvin (Joël-Yves)
vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000590545(source JORF)
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Plouvin (Joël-Yves)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Plouvin (Joël-Yves)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
president
JORFTEXT000000379343(source JORF)
nomination
25 Juillet 199925/07/1999
De: Joël-Yves Plouvin
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000161688(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199130/11/1991
De: Joël-Yves Plouvin
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000172855(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 199109/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.